Supprimons le Code. Exercice de raisonnement contrefactuel

Lisant le merveilleux livre de Quentin Deluermoz et Pierre Singaravélou, Pour une histoire des possibles, j’ai eu envie de me prêter à l’exercice et d’appliquer le raisonnement contrefactuel à l’un des aspects de mon sujet de thèse. Au-delà de la dimension ludique de l’expérience, j’ai voulu voir ce qu’une telle démarche pouvait apporter à mon travail – moi qui ne décortique pas des « événements » historiques ponctuels – en cette phase particulièrement productive de mise en forme de mes idées dans le manuscrit. J’insiste sur le fait qu’il s’agit véritablement d’un exercice effectué en une demi-heure au lieu de rédiger ma thèse. (Cette précision ayant pour vocation d’éviter de me faire trop disputer par les différent·es spécialistes du 19e qui trouveraient mes raisonnements trop réducteurs  😉 )

Voici à quoi ressemble la promesse de l’approche contrefactuelle. Il s’agit d’imaginer ce qui ne s’est pas produit mais aurait pu se produire :

L’essentiel, au fond, est que ce raisonnement autorise une perception moins linéaire du devenir historique. C’est sa version la plus simple et la plus efficace à la fois. Imaginer plusieurs futurs non advenus permet de dégager les heurts, les potentialités et limites qui affectent un processus d’aspect homogène et d’appréhender à nouveaux frais la complexité des réalités passées. (p.123)

Premier problème : si je vois comment raisonner ainsi avec une histoire événementielle, c’est bien plus difficile avec d’autres approches, dont les miennes : histoire du genre, histoire sociale, histoire religieuse, qui ne recouvrent pas les découpages politiques classiques. J’ai d’abord essayé de réfléchir à des « turning points » éventuels sur chacun de ces champs.

La Révolution française apparaît immédiatement, avec son immense ombre portée qui envahit l’intégralité des espaces sociaux. Je pense donc : au Concordat ; au Code Civil et à la façon dont il organise les relations de genre dans la famille et le mariage ; à la promotion de l’égalité civile et à ses effets possibles sur la manière dont les individus se représentent dans le tissu social ; à la violence qui s’abat sur le clergé et au traumatisme gardé en mémoire par les catholiques.

On voit tout de suite émerger la difficulté : la multiplicité des causes qui ont sédimenté avant de constituer la trame de la société française vers 1840. Commentant Weber, les auteurs écrivent :

Le chercheur ne peut prendre en considération l’ensemble des “causes” : c’est à la fois impossible – leur nombre est infini – et absurde dans la mesure où l’historien cherche à expliquer exclusivement les phénomènes qui peuvent offrir un “intérêt historique”. (p.133)

Pour poursuivre l’exercice, et le simplifier, contrefactueliste néophyte oblige, je dois choisir l’un de ces fils et tenter de le tirer. Prenons donc le Code Civil. Je ne reviendrai pas ici sur les raisons qui auraient pu conduire à écrire un autre texte ; je ne suis pas assez spécialiste de ces questions et, puisqu’il s’agit d’un exercice, je m’octroie la liberté de ne pas toujours tout justifier. Le Code Civil me paraît pratique pour débuter le jeu : nous avons une date, des auteurs, un discours précis et normatif. Prenons cette question précise : les relations de genre dans le mariage – et les inégalités entre mari et épouse– auraient-elles été différentes en 1850 si le Code Civil n’avait pas encadré le mariage et ses rapports de force internes ? Pour rappel, voici ce que dit le texte :

Pour réfléchir à ce qu’auraient été les rapports de genre sans le Code Civil, il me semble qu’il faut commencer par peser ses effets. Nouveau problème : le Code Civil est un texte juridique qui, s’il joue un rôle central dans l’économie générale du discours de l’État, n’est pas forcément appliqué et ne bouleverse pas toujours les pratiques. Si nous observons l’immense majorité de la population, les classes populaires, il est probable que les articles du Code sur le mariage aient eu bien peu d’effets : pour appliquer un texte de loi, il faut le connaître, ce qui n’est pas le cas de tous ; par ailleurs, le Code organise un mariage qui vise la préservation et la transmission du patrimoine, question dont se soucient peu les plus modestes. Anne-Marie Sohn, dans son immense thèse sur les rôles féminins dans la vie privée, montre bien qu’un pouvoir financier et juridique univoque et général des hommes reste une fiction dans les classes populaires. Pour cette catégorie de la population, l’expérience du couple et du mariage – quand il a lieu – aurait probablement peu varié en l’absence des articles du Code.

La question est sensiblement différente lorsqu’on étudie l’histoire des élites. Le droit du mariage édicté par le Code Civil a une influence considérable sur la pratique du mariage et surtout sur le contrôle qui s’exerce sur le corps des femmes. En effet, depuis la présomption de paternité (“l’enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari” – même si la réalité physiologique est autre), une femme adultère peut faire entrer un étranger dans la filiation et ainsi risquer qu’une part de la fortune familiale revienne à un bâtard. C’est la raison pour laquelle le Code Pénal est si dur au sujet de l’adultère de l’épouse, punissable d’emprisonnement, et se soucie bien peu de l’adultère du mari.

Admettons que les rédacteurs du Code aient organisé différemment le texte et adoptons l’hypothèse que la présomption de paternité n’ait pas été adoptée : cela aurait-il changé fondamentalement l’organisation des pouvoirs dans les couples bourgeois et aristocrates ? Il me paraît périlleux d’affirmer cela dans la mesure où le Code vise tout à la fois à verrouiller le patrimoine ET à consolider un ordre de genre qui fait des femmes des êtres mineurs qu’il faut protéger. Le contrôle de leur corps et de leur sexualité n’a pas été inventé avec le Code Civil qui a plutôt servi de catalyseur et a formalisé juridiquement un ordre de genre fondé sur l’inégalité “naturelle” des sexes.

En l’absence de Code Civil, donc, il n’est pas certain que les rapports de genre dans le couple auraient été changés. Par contre, l’enracinement symbolique des inégalités – jusque dans le noyau des textes juridiques, aurait peut-être été moins profond et moins rapide. Il faudrait là faire une histoire de la réception et de la sensibilité des populations aux catégories énoncées par le droit.

Ici, le raisonnement contrefactuel permet de penser la hiérarchie des causes, et aussi de replonger dans les différentes expériences des acteurs et actrices d’une même période, qui ne sont pas tous des contemporains. Dans notre exercice, l’appartenance de classe joue un rôle essentiel.

Je laisse ce jeu pour ce soir mais nous tirerons bientôt d’autres fils.